Pour tout propriétaire de moto, souscrire une assurance moto reste indispensable. Elle offre une protection en cas d’accident, de vol ou de dommages matériels. Retenez toutefois que certaines situations ne sont pas couvertes par l’assurance moto : il s’agit des exclusions. Celles-ci spécifient les cas dans lesquels l’assureur ne prendra pas en charge les sinistres. Ne manquez donc pas de vérifier ce facteur avant de choisir votre assurance. Dans cet article, nous vous présentons les principales exclusions de garantie en assurance moto.
Sommaire
Le non-respect du Code de la route
Pour commencer, l’une des exclusions les plus courantes concerne les sinistres survenus à la suite d’une infraction au Code de la route. Autrement dit, si vous êtes impliqué dans un accident à la suite d’une violation du Code la route, l’assureur pourrait refuser de couvrir les dommages. C’est le cas par exemple en cas de conduite en état d’ivresse (sous l’influence de l’alcool ou de drogues notamment). De même, en cas d’excès de vitesse ou de non-respect des feux de signalisation, vous ne bénéficierez d’aucune couverture.
Avant donc de souscrire une offre, vérifiez toutes les conditions ainsi que les exclusions de garantie. L’idéal reste de réaliser une comparaison pour trouver une assurance moto pas trop cher qui correspond à vos réels besoins. Ceci vous donnera également une meilleure vue d’ensemble de toutes les exclusions. Par exemple, si vous ne disposez pas de permis de conduire valide, cela constitue une exclusion évidente.
L’utilisation non conforme de la moto
Parmi les autres exclusions de garantie dans l’assurance moto, vous pourrez aussi trouver les usages non conformes de l’engin. En effet, au moment de souscrire à l’assurance, vous devez préciser l’utilisation que vous souhaitez faire de votre moto. Ainsi, si vous vous en servez dans un autre cas, l’assureur ne prendra pas en charge les dommages en cas d’accident. Par exemple, si votre moto est assurée pour un usage personnel, mais que vous l’utilisez à des fins professionnelles, l’assureur peut refuser de couvrir les sinistres.
De même, si vous utilisez votre moto pour participer à des compétitions, vous ne bénéficierez d’aucune couverture en cas d’accidents. Car les sinistres survenus lors de courses ou de défis ne sont généralement pas couverts. Par ailleurs, notez que votre assureur peut aussi exclure de la garantie les dommages liés à des défauts d’entretien ou à des modifications non déclarées de la moto. Si vous changez par exemple de moteur ou de châssis sans informer votre compagnie, ceci pourrait entraîner une exclusion de garantie.
Quelques autres circonstances particulières d’exclusions de garantie
Les offres d’assurance moto incluent de nombreuses conditions et exclusions. Pour éviter des surprises désagréables en cas de sinistres, prenez le temps de bien lire le contrat pour prendre connaissance de tous les détails. En plus des éléments présentés plus haut, voici d’autres circonstances particulières d’exclusions de garantie à connaître :
- Les actes intentionnels : si vous provoquez intentionnellement des dommages, ils ne seront pas couverts par l’assurance ;
- La participation à des actes criminels : si votre moto est utilisée pour commettre un crime, les éventuels sinistres ne seront pas couverts par l’assureur ;
- Les catastrophes naturelles : à moins de souscrire une garantie spécifique pour ces événements (inondations, tempêtes, tremblements de terre, etc.), ils peuvent être exclus ;
- La déclaration tardive de sinistre : si vous ne signalez pas un accident dans les délais requis par le contrat, l’assureur peut refuser de couvrir les dommages ;
· Les fausses déclarations : intentionnelle ou non, toute déclaration erronée peut entraîner une exclusion de garantie.