Panneau Stop et code de la Route : Explications et sanctions

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Lorsque des usagers empruntent l’une des voies du trafic routier, il peut leur arriver de ne pas connaitre précisément la règle de priorité à suivre à l’approche d’une intersection. Pourtant, il existe de nombreux éléments de signalisation, qu’il s’agisse des panneaux du Code de la route ou de signalisation lumineuse, permettant aux chauffeurs de déterminer s’ils sont prioritaires ou non d’après le Code de la route. Parmi eux, il y a le panneau d’arrêt obligatoire. Le panneau-stop ou panneau d’arrêt obligatoire informe le conducteur qu’il doit marquer l’arrêt à l’intersection. Si les roues du véhicule ne sont pas à l’arrêt, le conducteur risque des sanctions pouvant conduire au retrait de son permis de conduire.

Présentation du panneau-stop et de la signalisation associée

Le panneau d’arrêt obligatoire, aussi appelé panneau-stop, est l’un des panneaux de signalisation les plus populaires et l’un des plus couramment identifiables, quelles que soient les conditions de circulation. En effet, ce panneau est totalement rouge et présente exclusivement la mention stop en blanc, ce qui le rend déjà très reconnaissable. Il s’agit spécialement de l’unique panneau de configuration octogonale. Cette forme remarquable permet de reconnaître aisément le panneau-stop, même lorsqu’il est dissimulé sous de la neige, du givre ou du sable. Si les usagers sont informés que le panneau-stop est particulièrement sous la forme octogonale, la convention de Vienne affirmait, à l’époque, que le panneau-stop pouvait également prendre la forme d’un panneau d’interdiction de forme ronde, à liseré rouge. On peut trouver aussi au centre de celui-ci une représentation du panneau « cédez le passage », comportant lui-même la mention stop. Le panneau-stop est toujours suivi d’un marquage au sol, nommé ligne d’arrêt. Cette ligne continue peut être de couleur blanche ou jaune selon que la signalisation est permanente ou provisoire. Elle permet d’afficher clairement l’endroit exact où tous les usagers de la route doivent marquer un temps d’arrêt et céder le passage à d’autres usagers.

Les lignes d’arrêt occupent la totalité de la largeur de la voie à laquelle elles sont apposées. Ainsi, si un usager circule sur une route à sens unique et qu’il rencontre une ligne d’arrêt, celle-ci recouvrera la totalité de la largeur de la voie. Il existe cinq gammes de dimensions de panneau stop : miniature (400 mm), petite (600 mm), normale (800 mm), grande (1000 mm), très grande (1200 mm). Les panneaux de la grande gamme sont généralement utilisés sur les routes à plus de deux voies, et ceux de la petite gamme lorsqu’il y a des difficultés (route de montagne, trottoirs étroits, etc.) pour l’implantation de panneaux de gamme normale.

Missions du panneau-stop au niveau des intersections

Le panneau d’arrêt obligatoire ou panneau-stop exige des usagers de la route qu’ils marquent un arrêt à son niveau. L’arrêt ainsi exécuté doit être assez long pour permettre à l’usager de se garantir que d’autres véhicules ne roulent le long des rues perpendiculaires à celles comportant une signalisation d’arrêt obligatoire. Il s’agit de la principale disparité entre le panneau d’arrêt obligatoire et le panneau « cédez-le-passage », qui oblige l’usager de marquer l’arrêt que si un autre usager s’apprête à passer devant le conducteur. Pour qu’un arrêt au stop puisse être reconnu comme marqué, l’usager de la route doit absolument arrêter son véhicule, quel qu’il soit, au niveau de la ligne d’arrêt et doit réaliser des contrôles visuels à gauche, à droite puis à nouveau à gauche avant de redémarrer son véhicule. L’objectif primordial des panneaux-stop est de rendre fluide le trafic routier en imposant des règles de circulation au niveau de certaines intersections, qui pourraient s’avérer dangereuses. Le temps minimum imposé pour marquer l’arrêt au panneau-stop est de 3 secondes, sauf pour les véhicules prioritaires (police, pompiers, SAMU, etc.). Il est recommandé de céder le passage aux usagers avant de s’engager à nouveau sur la route.

Les pénalités en cas de non-respect de l’arrêt au stop

Les sanctions en cas de non-respect de l’arrêt au stop peuvent être très sévères. En effet, quand un conducteur ne marque pas un arrêt, il effectue une infraction de catégorie 4. Il peut donc obtenir une amende forfaitaire (à payer entre le 4e et le 45e jour) de 135 € pouvant être minorée (à payer dans les 3 jours) à 90 € ou majorée (à payer à partir du 46e jour) jusqu’à 750 € au maximum. Le propriétaire de la voiture est responsable financièrement des violations commises, sauf s’il arrive à prouver que ce n’est pas lui qui était au volant au moment des faits. Cette infraction implique aussi la perte de 4 points sur le permis de conduire, ainsi qu’une suspension du permis pour une durée pouvant aller jusqu’à 3 ans. Il est indispensable de noter que s’il arrive souvent à des usagers de la route de ne pas respecter les règles de priorité au niveau des panneaux d’arrêt obligatoire, ces infractions peuvent avoir des conséquences néfastes. En effet, les refus de priorité au niveau des panneaux d’arrêt obligatoire sont responsables de près de 14 % des décès sur les routes. Pour des raisons de sécurité, les agents peuvent retirer le permis de conduire sur-le-champ. La rétention sera changée en suspension administrative par le préfet en attendant la décision du tribunal.

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